Mentions légales
Présentation du site
En vertu de l’article 6 de la loi n° 2004-575 du 21 juin 2004 pour la confiance dans l’économie numérique, il est précisé aux utilisateurs du site www.ride-events.com l’identité des différents intervenants dans le cadre de sa réalisation et de son suivi :
Propriétaire : EMC2 – Chemin du Chaffault 44340 Bouguenais – contact@pole-emc2.fr
Association de loi 1901 / SIRET 487 891 012 00030
Responsable publication : Laurent Manach – Directeur EMC2 – laurent.manach@pole-emc2.fr
Webmaster : Virgine Boisgontier – Directrice Communication EMC2 – virginie.boisgrontier@pole-emc2.fr
Hébergeur : OVH – 2 rue Kellermann – 59100 Roubaix – France
Crédits photos : unsplash.com, IRT Jules Verne
Site – design et réalisation : La Chouette Agence – bonjour@lachouetteagence.fr
Conditions générales d’utilisation du site et des services proposés
L’utilisation du site www.ride-events.com implique l’acceptation pleine et entière des conditions générales d’utilisation ci-après décrites. Ces conditions d’utilisation sont susceptibles d’être modifiées ou complétées à tout moment, les utilisateurs du site www.ride-events.com sont donc invités à les consulter de manière régulière.
Ce site est normalement accessible à tout moment aux utilisateurs. Une interruption pour raison de maintenance technique peut être toutefois décidée par EMC2, qui s’efforcera alors de communiquer préalablement aux utilisateurs les dates et heures de l’intervention. Le site www.ride-events.com est mis à jour régulièrement par EMC2. De la même façon, les mentions légales peuvent être modifiées à tout moment : elles s’imposent néanmoins à l’utilisateur qui est invité à s’y référer le plus souvent possible afin d’en prendre connaissance.
Description des services fournis
Le site www.ride-events.com a pour objet de fournir une information concernant l’ensemble des activités de la société.
Ce dernier s’efforce de fournir sur le site des informations aussi précises que possible. Toutefois, il ne pourra être tenu responsable des omissions, des inexactitudes et des carences dans la mise à jour, qu’elles soient de son fait ou du fait des tiers partenaires qui lui fournissent ces informations.
Propriété intellectuelle
Les éléments du site www.ride-events.com sont protégés par le droit d’auteur et ne peuvent être copiés ou imités en tout ou partie. Aucun contenu, logotype, graphisme, son ou image tirés de ce site web ne peut être copié, modifié ou retransmis sans l’autorisation écrite de EMC2. Toute exploitation non autorisée du site ou de l’un des éléments qu’il contient sera considérée comme constitutive d’une contrefaçon et poursuivie conformément aux dispositions des articles L.335-2 et suivants du Code de Propriété Intellectuelle.
Par dérogation à ce principe général, l’utilisation des communiqués de presse est libre.
Limitations de responsabilité
Le site Internet et EMC2 ne pourront être tenus responsables de dommages matériels liés à l’utilisation du site. De plus, l’utilisateur du site s’engage à accéder au site en utilisant un matériel récent, ne contenant pas de virus et avec un navigateur de dernière génération mis à jour.
Liens externes et cookies
Les sites reliés directement ou indirectement au site www.ride-events.com ne sont pas sous le contrôle de ce dernier. En conséquence, EMC2 n’assume aucune responsabilité quant aux informations publiées sur ces sites. Les liens avec des sites tiers ne sont fournis qu’à titre de commodité et n’impliquent aucune caution quant à leur contenu.
Par ailleurs, quel que soit le type de lien établi à partir d’un site Internet extérieur vers celui de EMC2, celui-ci se réserve le droit de s’opposer à son établissement.
Certaines pages web de www.ride-events.com utilisent des « cookies », qui sont des informations pouvant être stockées sur votre disque dur. Vous êtes libre de refuser ces cookies, cependant certaines pages web peuvent ne pas s’afficher correctement, ou certaines fonctionnalités peuvent disparaître.
Respect de la vie privée
En France, les données personnelles sont notamment protégées par la loi n° 78-87 du 6 janvier 1978, la loi n° 2004-801 du 6 août 2004, l’article L. 226-13 du Code pénal et la Directive Européenne du 24 octobre 1995.
A l’occasion de la navigation sur ce site peuvent être recueillies :
- l’URL des liens par l’intermédiaire desquels l’utilisateur a accédé au site www.ride-events.com,
- le fournisseur d’accès de l’utilisateur,
- l’adresse de protocole Internet (IP) de l’utilisateur.
EMC2 ne collecte des informations personnelles relatives à l’utilisateur que pour le besoin de certains services proposés par le site www.ride-events.com.
L’utilisateur fournit ces informations en toute connaissance de cause, notamment lorsqu’il procède par lui-même à leur saisie. Aucune information personnelle de l’utilisateur du site www.ride-events.com n’est publiée, échangée, transférée, cédée ou vendue, à son insu, sur un support quelconque à des tiers.
Conformément aux dispositions des articles 38 et suivants de la loi 78-17 du 6 janvier 1978 relative à l’informatique, aux fichiers et aux libertés, tout utilisateur dispose d’un droit d’accès, de rectification et d’opposition aux données personnelles le concernant, en effectuant sa demande écrite par courrier (cf adresse en haut de page) ou par e-mail à : contact@ride-events.com.